Mentions légales

Mentions légales /////////////////////////////////
Le texte qui suit présente les conditions générales d'utilisation du site http://www.egc-centrest.fr/. Tout visiteur du site admet en avoir pris connaissance et les accepter. Elles ne le déchargent pas des obligations qu'il contracte en accédant par un lien a une page ou un site Internet tiers. Les internautes sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. L'EGC Centrest se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en faisant évoluer son site.

Editeur

Ce site est édité par l'EGC Centrest,
80 rue Henri de Boissieu
01000 Bourg-en-Bresse
Tél. 04 74 14 19 10

Directeur de la publication : Florence BARTHOMEUF

Objet

Le site http://www.egc-centrest.fr/ a pour objet de présenter les activités de l'EGC Centrest.

Propriété intellectuelle

Vous disposez d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, y compris mais non limitativement, les textes, sons, images, vidéos, animations. Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis a autorisation préalable et expresse de l'EGC Centrest, notamment dans le cas ou l'utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Pour toute demande d'autorisation vous pouvez prendre contact avec l'EGC Centrest.

Liens

Les liens présents sur le site http://www.egc-centrest.fr/ peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de l'EGC Centrest. Les textes mis en ligne sur le site http://www.egc-centrest.fr/, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle de l'EGC Centrest. Le droit d'usage permet l'impression des documents à l'écran pour un usage strictement privé et doit mentionner la provenance desdits documents.

Si vous désirez créer un lien hyper texte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons :

  • de nous avertir par courriel : Contacter par email
  • d'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse a votre demande.

Tout lien avec ce site est soumis a une autorisation préalable de l'EGC Centrest.

Contenu du site

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site portail est composé.

Le site http://www.egc-centrest.fr/ a pour vocation de proposer aux internautes des contenus et des services à valeur ajoutée. Ces contenus ou services sont produits soit par l'EGC Centrest.

L'EGC Centrest se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis. Elle ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible. L'EGC Centrest ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent L'EGC Centrest ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et l'utilisation des informations obtenues au moyen du service de L'EGC Centrest .

Fonctionnement

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, merci d'adresser un message au webmaster : Contacter par email

Hébergeur

I-COM - 21000 Dijon.

Marques

La dénomination http://www.egc-centrest.fr/, EGC Centrest et son logo, sont protégés au titre des droits de propriété industrielle. Il en va de même pour les logos et/ou dénominations des différents partenaires du réseau consulaire présents sur le site.

Les marques propriétés de l'EGC Centrest figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs sans autorisation de leurs propriétaires est donc prohibée.